1U1-1U413
Archives départementales du Doubs
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Biographie ou Histoire
Un conseil de prud'hommes pour l'horlogerie est créé à Besançon en 1859. Le conseil de prud'hommes est modifié en 1868.
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À signaler : décrets de création d'un conseil de prudh'hommes pour l'horlogorie à Besançon (1859) et de modification du conseil de prud'hommes (1868).
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Listes des électeurs patrons et ouvriers par catégories professionnelles :
1ère catégorie, horlogerie et bijouterie.
2e catégorie, industrie du bâtiment.
3e catégorie, industries diverses.
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Listes des électeurs patrons et ouvriers des communes d'Arcier, Arguel, Beure, Chalèze, Chalezeule, La Chevillotte, Fontain, Gennes, Le Gratteris, Mamirolle, Montfaucon, Morre, Saône, La Vèze.
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