2254W Sous-préfecture de Montbéliard

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2254W1-83

Date

1937-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,40 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 24 février 2015

Cote/Cotes extrêmes

2254W1-80

Date

1937-2012

Cote/Cotes extrêmes

2254W54-66

Date

1989-2012

Présentation du contenu

- Instances de concertation (2007-2012). Dispositifs d’aide à l’emploi (2006-2009). Suivi des organismes œuvrant pour l’emploi et l’insertion (1989-2010).

Cote/Cotes extrêmes

2254W59-66

Date

1989-2010

Cote/Cotes extrêmes

2254W60-66

Date

1989-2004

Présentation du contenu

Sauf précision contraire, contient tout ou partie des documents suivants : statuts ; dossier d’agrément par la préfecture ; dossiers distribués lors des assemblées générales, comptes et bilans ; documents de communication ; demandes de subvention ; conventions avec les collectivités ; notes de synthèse rédigées par la sous-préfecture ; coupures de presse.

Cote/Cotes extrêmes

2254W61-62

Date

1989-2004

Présentation du contenu

Ensemblier regroupant une association intermédiaire (DéFI), deux entreprises d’insertion (Idé et ENVie), un chantier d’insertion (Jardins d’IDéES) et une entreprise de travail temporaire d’insertion (INéO).

1989-2001

Cote/Cotes extrêmes

2254W61

Date

1989-2001

Présentation du contenu

Statuts, agrément et assemblées générales.