Chemins de Grande Communication de Besançon à La Chaux-de-Fonds et de Pontarlier à Montbéliard

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Archives communales déposées de Damprichard

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Archives communales déposées de Damprichard

Date

1646-1967

Dimensions

1,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

Date

1789-1967

O Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Date

1840-1938

Voirie

Cote/Cotes extrêmes

EAC5149O1-EAC5149O9

Date

1818-1938

Chemins de Grande Communication de Besançon à La Chaux-de-Fonds et de Pontarlier à Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

EAC5149O9

Date

1912

Présentation du contenu

Relèvement des crédits d’entretien : rapports de l’agent voyer (1912).

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