1679W Maison d'arrêt

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1679W1-67

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Maison d'arrêt de Besançon

Modalités d'entrées

Date du versement : 22 novembre 2004

Retraitement : juillet 2005

Présentation du contenu

Dossiers des relégués.

La relégation est devenue, dans les années représentées dans ce versement, une peine de prison supplémentaire infligée aux détenus récidivistes.
Les dossiers de relégués sont plus complets que les dossiers des autres détenus, en raison notamment de la présence, dans un grand nombre des dossiers, d'une enquête sociale et médicopsychologique réalisée au Centre de triage des relégués de Besançon.

Mode de classement

Les dates extrêmes sont les dates des condamnations.

Autre instrument de recherche

Instrument de recherche

Annexe nominative consultable uniquement sur dérogation.

CAT - CHA

Cote/Cotes extrêmes

1679W14

Date

1941-1967