3E83/1-5
Archives départementales du Doubs
3E83 Étude notariale d'Indevillers, Vaufrey et Saint-Hippolyte
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3E83 Étude notariale d'Indevillers, Vaufrey et Saint-Hippolyte
Cote/Cotes extrêmes
Date
1830-1859
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Doubs
Importance matérielle
0,10 m.l.
Origine
Ancienne étude notariale de Saint-Hippolyte.
Histoire de la conservation
Les répertoires chronologiques des actes des notaires composant le présent versement ont été mis au jour à Saint-Hippolyte dans la maison de monsieur Pierre Lamy, fils du notaire Michel Lamy, qui a exercé dans cette ville jusqu'en 1971. À cette date l'étude est supprimée et les archives transférées à l'étude de maître Monnin à Pont-de-Roide. Ces registres oubliés ont été restitués aux Archives départementales du Doubs le 6 mars 2014.
Modalités d'entrées
Versement du 6 mars 2014.
Documents séparés
Ces documents complètent le versement 3E24 effectué par maîtres Monnin et Renard de Pont-de-Roide en 1983.
Étude notariale de Saint-Hippolyte
Cote/Cotes extrêmes
3E83/2
Date
1830-1853
Présentation du contenu
Répertoire chronologique des actes.
Répertoire qui court du 17 octobre 1830 au 30 août 1853 et qui concerne les notaires Jean Pierre et François Odon Corne.
Documents séparés
Les minutes correspondantes sont conservées sous les cotes 3E24/260-281.