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Archives communales déposées de Charmauvillers

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Date

1674-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,19 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Application des lois d'assistance et de prévoyance

Cote/Cotes extrêmes

EAC5011Q2

Date

1884-1902

Présentation du contenu

Assistance aux indigents. - Fourniture de pain et d’huile : listes des ayants droits (1890-1902). Œuvres charitables : délibérations municipales (1884-1899). Assistance à la veuve Paumier et à sa fille : pièce de correspondance (1891). Assistance médicale à un vieillard : délibération municipales (1889).