1685-1964
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Contient le registre originel de 1691 ainsi qu’une copie de ce registre avec des annotations de l’an IX à 1828.
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