Passeports et livrets d’ouvriers

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Archives communales déposées de Vercel

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Archives communales déposées de Vercel

Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Documents postérieurs à 1790

I Police - Hygiène publique - Justice

Police générale

Passeports et livrets d’ouvriers

Cote/Cotes extrêmes

EAC2761I11

Date

1807-1896

Présentation du contenu

Registre d’inscription (1807-1896), contenant aussi les dépôts de livrets militaires (1886, 1889). Additif 2008.

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