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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

2337W

Cote/Cotes extrêmes

2337W1-47

Date

2010-2011

Importance matérielle

47 article(s)

Origine

Département du Doubs / Pôle solidarités et cohésion sociale / Direction Enfance Famille / Antenne enfance ado

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/02/2016

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Observatoire départemental de l'enfance en danger (2010-2011). Dossiers des mineurs en danger signalés à l'antenne enfance ado (2011).

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Annexe nominative consultable uniquement sur dérogation