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L Période révolutionnaire - complément

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Cote/Cotes extrêmes

LO641-LO754

Date

1786-1811

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents cotés LO1 à LO602 sont sommairement répertoriés dans un fichier manuel.

Documents en relation

Archives nationales

NN89 Autre original de la carte de délimitation du Doubs du 26 février 1790.

Inventaire thématique sur « La division de la France en départements sous la Révolution et le Consulat : documents écrits et cartes. 1790-1800 » : voir l'inventaire et notamment la cote CP/NN//*/11.

Date

1786-1811

Date

1786-an X

Cote/Cotes extrêmes

LO712-719

Date

an VII-an X

Présentation du contenu

Minutes civiles : jugements sur mémoire et procès-verbaux de procédure gracieuse (tutelle, curatelle, conciliation,

Cote/Cotes extrêmes

LO717-719

Date

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an VIII-an IX

Cote/Cotes extrêmes

LO718

Présentation du contenu

Jugement d'audiences et jugement sur requête