3E32/1-409
Archives départementales du Doubs
3E32 Étude notariale de Devecey
Tout afficher 192 medias répartis dans 10 lots
Déplier tous les niveaux
3E32 Étude notariale de Devecey
Cote/Cotes extrêmes
Date
1598-1920
Modalités d'entrées
Fonds versé par Me Fumey, notaire à Devecey.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E32/403-3E32/409
Date
1721-1886
Rigney
Cote/Cotes extrêmes
3E32/406-407
Date
1783-1886
Notaires Tribouley, Fourgeot et Goux
Cote/Cotes extrêmes
3E32/407
Date
1806-1886
Présentation du contenu
Jean Antoine Tribouley (mars 1806-avril 1812).
Georges Auguste Tribouley (1845-1855, août 1856-1865, novembre 1867-mai 1873).
Joseph Alphonse Fourgeot (décembre 1876-mai 1879).
François Ignace Louis Goux (décembre 1884-1886).
Conditions d'accès
Les répertoires de Jean Antoine Tribouley, en fort mauvais état, ne sont pas communicables.