1613-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dîme sur le froment et l’avoine semés et moissonnées sur le territoire de Trepot, procès entre les habitants et les sieurs prébendiers de Tarcenay : traité en fixant le contenu et les conditions de règlement.
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