2423W1-19
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 16 juin 2017
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Seules ont été conservées les pièces (correspondance, comptes rendus de réunion) témoignant du suivi des dossiers par le sous-préfet.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PPRI.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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