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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

1861W

Cote/Cotes extrêmes

1861W1-321

Date

1993

Importance matérielle

64,20 ml, 321 articles

Origine

Conseil général du Doubs / Direction des solidarités / Direction adjointe enfance famille / Service de l'aide sociale à l'enfance

Modalités d'entrées

Versement 18/07/2008

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Dossiers individuels des mineurs nés entre 1951 et 1989.

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Annexe nominative consultable uniquement sur dérogation.