Audiences et tutelles et curatelles

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

BJS54 Justice seigneuriale de Joux

Déplier tous les niveaux

BJS54 Justice seigneuriale de Joux

Cote/Cotes extrêmes

BJS54

Date

1734-1788

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : bailliage de Pontarlier
Communautés : La Cluse, Oye-et-Pallet, Les Granges (dont Granges-Narboz).

Audiences et tutelles et curatelles

Cote/Cotes extrêmes

BJS54/505

Date

1734-1788

Présentation du contenu

Registres des audiences (1738-1783). Tutelles et curatelles (1734-1788)

Actes de la justice de Rochejean.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.