Provision d'office

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1J Documents isolés entrés par voie extraordinaire (cotes 1J801-900)

Déplier tous les niveaux

[Titre non renseigné]

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Provision d'office

Cote/Cotes extrêmes

1J880

Date

1699

Importance matérielle

1 pièce

Particularité physique

parchemin

Modalités d'entrées

Entré par don en 2020.

Présentation du contenu

Lettre de provision d'office de conseiller-médecin ordinaire du roi de la ville et du faubourg d'Ornans en faveur de Charles Contal, docteur en médecine.

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