Archives communales déposées d'Issans

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Date

1610-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,52 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Édifices du culte et cimetière

Cote/Cotes extrêmes

EAC6269M2

Date

1852-1893

Présentation du contenu

Maison d’école de Saint-Julien. - Installation d’un portier dans cette ancienne école à fin d’entretien de la salle mise à disposition de l’ensemble des paroissiens : demande de la commune de Saint-Julien et accord du consistoire de l’église consistoriale (1852-1853) ; requête des communes d’Issans, Rainans et Échenans afin que Saint-Julien mette cet objectif à exécution : extrait du registre de délibérations municipales de Raynans (1853). Demande de réhabilitation de la salle d’asile des paroissiens dans l’ancienne école non entretenue par Saint-Julien depuis septembre 1862 : extrait du registre de délibérations municipales de Raynans (1863).
Presbytère et église protestante co-paroissiale de Saint-Julien, réparations : répartition des frais entre les communes (1859-1881) ; correspondance (1886-1887) ; facture (1893).
Bâtiment à destiner aux leçons de religion, réparation à un bâtiment paroissial de Saint-Julien : extrait du registre des délibérations municipales d’Issans (1892).