Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

Déplier tous les niveaux

Date

1453-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,62 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Date

1539-1789

Gestion par les Salines de Salins et la famille de Chalon

Cote/Cotes extrêmes

EAC909DD6

Date

1539-1756

Présentation du contenu

Salines de Salins, visites, délimitations et règlements (contient un plan, 1606-1756). Famille de Chalon : mémoires et notes (1539-XVIIe siècle).