Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Archives départementales du Doubs
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Classement de l’école : arrêté ministériel (1888). Admission des enfants : registre matricule des élèves admis à l’école (1860-1871, 1890), autorisations du maire et du curé pour que les enfants fréquentent l’école publique (1866-1867), autorisation de la mairie concernant la gratuité scolaire (1861). Aménagement scolaire et budget : questionnaire (1919).
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