Archives communales déposées de Sainte Marie

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Date

1741-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Police locale

Cote/Cotes extrêmes

EAC5706I1

Date

1856-1887

Présentation du contenu

Incendie de 1855 : état des frais pour la conduite de la pompe à incendie de Lougres à Sainte-Marie (1856). Ramoneur : marché (1856). Dénonciation pour suspicion de troubles causés par un particulier : lettre au sous-préfet, réponse du maire (1887).