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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251007929-251008328

Cote/Cotes extrêmes

1949W17

Présentation du contenu

251007929 - ASSOCIATION SPORTS ET (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25170 EMAGNY.
251007945 - ASSOCIATION REGIONALE DU DEVELOP (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTIL), 25000 BESANCON.
251007977 - FEDERATION DES ASSOCI (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251007989 - VOLLEY-BALL CLUB BISONTIN, 25000 BESANCON.
251008040 - GROUPEMENT INDUSTRIEL (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251008044 - ASSOCIATION DES ANESTHESISISTES REANIMATEURS DE L'HOPITAL SAINT-JACQUES, 25000 BESANCON.
251008053 - PETANQUE DES DEUX TOURS, 25000 BESANCON.
251008070 - ASSOCIATION DE RECHERCHES SPELEOLOGIQUES ET ARCHEOLOGIQUES, 25000 BESANCON.
251008095 - L'EMBARCADERE, 25000 BESANCON.
251008134 - BIBLIOTHEQ (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25410 VELESMES-ESSARTS.
251008165 - ASSOCIATION DES COMMER (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251008185 - UNION SPORTIF DE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251008208 - FOOTBALL-C (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251008282 - GROUPEMENT D'ANIMATIO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25330 AMANCEY.
251008308 - ASSOCIATION DES COMMER (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25440 QUINGEY.
251008321 - UNION REGIONALE DES C.D.H.R. DE FRANCHE-COMTE (COMITES DEPARTEMENTAUX D'HABITAT RURAL), 25000 BESANCON.
251008328 - COMITE D'ANIMATION, 25920 MOUTHIER-HAUTE-PIERRE.
DNR 251008239 - ASSOCIATION FALILIALE ET RIRALE DE PIERREFONTAINE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANS.
DNR 251008326 - COMMUNAUTE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25870 GENEUILLE.