Archives communales déposées de Dammartin-les-Templiers

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Date

1685-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Police générale

Cote/Cotes extrêmes

EAC5786I2

Date

1856-1880

Présentation du contenu

Enquête sur les opinions politiques d’un sieur Truche en vue de sa nomination [comme maire ?] : lettre (1858). Registre d’ouvriers (1856- 1880).