1634-1938
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Copie de règlement concernant les gages du curé d'Appenans (1675). Nomination de chapelain (XVIIIe). Règlement concernant les offices (1683). Fondations de messes (1716). Rétablissement des fonds baptismaux (1717). Demande des habitants d'Appenans pour qu'on leur administre les sacrements à l'église d'Appenans (1726).
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