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L Période révolutionnaire - complément

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

LO641-LO754

Date

1786-1811

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents cotés LO1 à LO602 sont sommairement répertoriés dans un fichier manuel.

Documents en relation

Archives nationales

NN89 Autre original de la carte de délimitation du Doubs du 26 février 1790.

Inventaire thématique sur « La division de la France en départements sous la Révolution et le Consulat : documents écrits et cartes. 1790-1800 » : voir l'inventaire et notamment la cote CP/NN//*/11.

Date

1786-1811

Date

1786-an X

Justice de paix du canton de Pierrefontaine

Cote/Cotes extrêmes

LO604

Date

1786-an III

Présentation du contenu

Registre double usage
-Fol. 1-20, répertoire des actes reçus du 14 décembre 1786 au 18 mars 1791 par Pierre François Bidal, de Pierrefontaine, notaire.
-Fol. 21-204, registre des procès-verbaux de nomination d’arbitre ; du tribunal de famille et des actes de dépôt, tenu par le même, juge de paix du canton de Pierrefontaine (12 germinal an II-21 floréal an III).