Les dossiers répertoriés dans le présent bordereau proviennent de l'ancienne subdivision de Besançon Est installée à Chalezeule. Depuis le 1er avril 2007, date de la suppression effective des anciennes subdivisions du département, son ressort territoriale a été inclus dans celui de l'unité territoriale de Besançon, qui effectue le versement.

Versement réalisé le 24 février 2009.

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Principe de tri retenu : conservation et versement de la totalité des dossiers de 2 communes de la subdivision retenues à titre d’échantillon.