Archives communales déposées d'Arc-Sous-Cicon

Déplier tous les niveaux

Date

1448-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

3,60 mètres linéaires

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Protection des enfants du premier âge

Cote/Cotes extrêmes

EAC4849Q11

Date

1875-1920

Présentation du contenu

Statistique de la mortalité : tableaux (1875, 1893). Inscription des déclarations des parents ou ayants-droit et des nourrices : registres (1878-1920).