Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Amancey

Déplier tous les niveaux

Date

1517-1968

Importance matérielle

1,2 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Présentation du contenu

Etat récapitulatif (1876).

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,22 mètres linéaires.

Documents séparés

Les listes nominatives de population (1866-1886 et 1896) sont disponibles uniquement sous forme numérique.

Date

1791-1968

Cote/Cotes extrêmes

EAC6D5-EAC6D6

Date

an IX-1968

Correspondance

Cote/Cotes extrêmes

EAC6D6

Date

an IX-1831

Présentation du contenu

Registres (an IX-an XI, 1819-1820). Lettre relative à un envoi de correspondance [début XIXe s.]. Copie de lettres adressées au préfet concernant la répartition entre les habitants des frais de traitement du curé et du marché du taureau (an XI). Lettres envoyées au juge de paix Tissot sur le presbytère, le partage de bois, un litige avec Déservillers, une cérémonie officielle (1820). Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1809-1831).