1844-1853

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

E État civil

Mariages

Cote/Cotes extrêmes

EAC3349E3

Registres

Date

1793-1862

1844-1853

Cote/Cotes extrêmes

EAC5091E14

Date

1844-1853

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