Collège n°1 - Archives départementales du Doubs

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1069W Bureau des élections

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1069W Bureau des élections

Cote/Cotes extrêmes

1069W1-13

Date

1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau

Modalités d'entrées

Versement du 23 mars 1984

Présentation du contenu

Attention, dans cet inventaire, la plupart des rubriques ne sont pas détaillées par cote (titre général uniquement). Il convient dans ce cas au lecteur de commander plusieurs cotes pour une même rubrique.

Élections à la sécurité sociale

Cote/Cotes extrêmes

1069W1-13

Date

1983

Présentation du contenu

Procès-verbaux

Ville de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1069W1-13

Modalités d'entrées

Caisse de Besançon

Collège n°1

Cote/Cotes extrêmes

1069W1-7

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