15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B465-15B499

Date

1618-1750

Titres de famille

Cote/Cotes extrêmes

15B499

Date

1618-1744

Biographie ou Histoire

Son frère, César-Quentin est décédé en 1737).

Sa sœur, Jeanne-Madeleine est née en 1665 et morte en 1728 ; elle a un fils prénomé Etienne.

Il a également pour neuveux et nièces : François Romette, de Dole ; Louise (ou Anne) Huguenot ; Jean-François Delacour, sous-brigadier aux gardes du roi dont le fils se prénomme Etienne.

Présentation du contenu

Titres et notes relatifs à ses parents (1697-1744).

Papiers concernant la famille Desbiés, remis à Pierre Delacour par l'huissier bisontin Desbiés, en gage de dettes, et non retirés (1618-1706).

Copies informes : recettes, textes pieux et administratifs locaux (bans des vendanges (1739-1742), liste des villages du bailliage de Besançon, etc.).