1405-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Subvention pour la création d’un atelier de charité (1868). Travaux aux chemins pour les indigents : état des heures et travaux effectués (1868-1869).
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