Archives communales déposées de Cuse-et-Adrisans

Déplier tous les niveaux

Date

1626-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Animaux nuisibles

Cote/Cotes extrêmes

EAC2417F4

Date

1911-1923

Présentation du contenu

Pièges : autorisations préfectorales d'employer des pièges (1911-1912). Battues aux loups, sangliers, renards : arrêté préfectoral (1923).