1714-1784

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BJS62 Justice seigneuriale de Montjoie-Vaufrey

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BJS62 Justice seigneuriale de Montjoie-Vaufrey

Cote/Cotes extrêmes

BJS62

Date

1671-1790

Documents séparés

Voir aussi Maîche, BJS377.

Procédures civiles

Date

1714-1790

Liquidations de successions

Date

1714-1790

1714-1784

Cote/Cotes extrêmes

BJS62/390

Présentation du contenu

Liquidations de successions, 1739-1784.
Justice seigneuriale de Maîche : actes civils (tutelles et successions, 1714-1715).
Justice seigneuriale de Vaucluse : pièces de procédures (1770).

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