Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Budgets vicinaux (1898-1905). Situation des chemins vicinaux (1888-1902). Tableau des portions de chemins entretenus à l'état de viabilité (1893-1904, 1930). Prestations en nature : propositions de l'agent voyer pour la conversion en tâches, rapports, correspondance (1842-1860), tarif de conversion en tâches (1888, 1892). Prestations, emploi : demande d'emploi sur un chemin forestier et de défruit (1879). Entretien des chemins de grande communication : fixation du contingent de la commune (1851-1858), délibération protestant contre ce contingent (1857), note sur le contingent demandé depuis 1852 [après 1900].
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