Archives communales déposées d'Aveney

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Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Service vicinal

Cote/Cotes extrêmes

EAC4814O1

Date

1842-1930

Présentation du contenu

Budgets vicinaux (1898-1905). Situation des chemins vicinaux (1888-1902). Tableau des portions de chemins entretenus à l'état de viabilité (1893-1904, 1930). Prestations en nature : propositions de l'agent voyer pour la conversion en tâches, rapports, correspondance (1842-1860), tarif de conversion en tâches (1888, 1892). Prestations, emploi : demande d'emploi sur un chemin forestier et de défruit (1879). Entretien des chemins de grande communication : fixation du contingent de la commune (1851-1858), délibération protestant contre ce contingent (1857), note sur le contingent demandé depuis 1852 [après 1900].