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Archives communales déposées de Verrières-de-Joux

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Date

1612-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Travaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC6107O3

Date

1856-1892

Présentation du contenu

Chemin vicinal n°1, prolongement du hameau des Prises à la frontière Suisse (1892). Chemin vicinal n°3 de « sur le Mont », amélioration (1865). Chemin vicinal n°4 des Verrières au Mont Dessus, réparations (1896). Autres travaux (1856-1876).
Le chemin vicinal des Granges-Michel, classé n°1 en 1863, est déclassé en 1868 à la suite d’une proposition du conseil municipal.