2706W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté

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2706W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté

Cote/Cotes extrêmes

2706W1-47

Date

1928-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4 ml

Origine

Service versant : Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Bourgogne Franche-Comté / Service régional de l'alimentation (SRAL)

Service producteur : Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté Service régional de protection des végétaux (SRPV)

Modalités d'entrées

Versement du 30 juillet 2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr