2291W1-145
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 6 août 2015
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Présentation du contenu
Typologie documentaire : arrêtés préfectoraux d’agrément ou de renouvellement d’agrément, arrêtés de prescriptions complémentaires, dossiers de demande d’agrément des pétitionnaires, rapports d’activités des exploitants, avis de la DRIRE.
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Présentation du contenu
Comptes rendus de réunions de la commission départementale du Doubs d’agrément des activités de ramassage des huiles usagées, dossiers de candidatures, avis de la commission, arrêtés d’agrément ou de renouvellement d’agrément.
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