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Archives communales déposées de Vorges-les-Pins

Déplier tous les niveaux

Date

1785-1921

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,02 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

EAC6322Q1Bureau de bienfaisance - Secours d’urgence

Date

1874-1913

Présentation du contenu

 Emploi du secours d’urgence pour les cultivateur pauvres, requête du maire : liste nominative adressée au préfet (1874). Commission administrative d’assistance médicale, élection de deux délégués : procès-verbal (1904) ; nomination d’un membre : arrêté préfectoral (1913).