Archives communales déposées de Mérey-sous-Montrond

Déplier tous les niveaux

Date

1816-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Édifices à usage d’établissements d’enseignement, de sciences et d’art

Cote/Cotes extrêmes

EAC5960M3

Date

1847-1922

Présentation du contenu

Salle d’école, construction : devis estimatif, plan du village (1847). École de filles, appropriation : devis estimatif des travaux d’appropriation (1855-1856). École de garçons, construction : cahier des charges (1856), devis (1867, 1887), plan sur calque (1887). Maison école, réparations : plan (1880), devis (1880), délibération (1922) ; appropriation : devis (1887).