Archives communales déposées d'Arcey

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Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1918-1949

Logement et cantonnement de troupes

Cote/Cotes extrêmes

EAC1696H8

Date

1918-1945

Présentation du contenu

Guerre 1914-1918, logement de troupes : état nominatifs de particuliers ayant logé des troupes (1918).
Guerre 1939-1945, logement et cantonnement de troupes, réquisitions : plan de la commune (sd), circulaires, correspondance, état de cantonnement, billets de logement, états des dégâts commis par les troupes, listes des officiers logés, liste des bénéficiaires d’indemnités, états des sommes dues, états de matériel laissé à Arcey, renseignements fournis à l’appui d’une demande d’indemnité pour prestations fournies à l’armée allemande (1939-1940, 1944-1945).