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170W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

170W1-28

Date

1928-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'administration générale et de la réglementation

Modalités d'entrées

Versement du 2 octobre 1964

Présentation du contenu

Établissements dangereux, insalubres ou incommodes

Arc-et-Senans à Aubonne

Cote/Cotes extrêmes

170W2

Date

1943-1964

Présentation du contenu

Arc-et-Senans (1948-1960) ; Arcier (1962-1964) ; Arc-sous-Montenot (1948-1950) ; Aubonne (1943-1956).