Recensement annuel des chevaux, juments, mules et mulets

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

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Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

Date

1694-1937

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Administration militaire, réquisitions

Cote/Cotes extrêmes

EAC5155H2-EAC5155H3

Date

1875-1902

Recensement annuel des chevaux, juments, mules et mulets

Cote/Cotes extrêmes

EAC5155H2

Date

1875-1902

Présentation du contenu

Registres de déclarations (1877-1901), listes de recensement (1878-1902), états numériques (1877-1879), tableaux de classement (1875-1902).

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