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2091W Association départementale du Doubs de sauvegarde de l’enfant à l’adulte

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2091W1-269

Importance matérielle

36,70 ml

Origine

Association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte (ADDSEA)

Modalités d'entrées

Versement du 1er décembre 2011

Présentation du contenu

Table des sigles
CADA : centre d'accueil de demandeurs d'asile.
CAPM : communauté d'agglomération du pays de Montbéliard.
CME : centre médico-éducatif.
CROSMS : comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale.
CROSS : comité régional de l'organisation sanitaire et sociale.
DDASS : direction départementale des affaires sanitaires et sociales.
PJJ : protection judiciaire de la jeunesse.
SESSAD : service d'éducation spéciale et de soins à domicile.

Cote/Cotes extrêmes

2091W1-2091W107

Date

1947-2008

Cote/Cotes extrêmes

2091W53-2091W88

Date

1947-2008

Cote/Cotes extrêmes

2091W60-2091W70

Date

1972-2005

Présentation du contenu

CEA - Besançon, rue de la Vieille-Monnaie

Documents généraux, notamment relatifs à la fusion de l’association L’accueil avec l’ADDSEA

Cote/Cotes extrêmes

2091W60

Date

1972-1997

Présentation du contenu

Historique et genèse de la création de L’accueil (1972). Statuts, convention avec l’ADDSEA (1989-1993). Convention avec le Département sur la prise en charge des mineurs relevant de l’aide sociale à l’enfance, négociation et documents finaux (1993-1994). Notes synthétiques sur le centre éducatif (1992 et [après 1997]). Règlement intérieur (1993). Photographies (1990-1993)