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Archives communales déposées de La Grange

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Date

1774-1932

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Dimensions

0,64 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Élections municipales

Cote/Cotes extrêmes

EAC4973K5

Date

1843-1896

Présentation du contenu

Listes d'émargement (1852 (liste d'émargement pour le renouvellement intégral du Conseil général, du Conseil d'arrondissement et du conseil municipal)-1896), procès-verbaux des opérations électorales 1843-1896).