1659-1938
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
École primaire des garçons, transformation en école mixte (concerne aussi la transformation de l’école facultative des filles en classe enfantine, 1900).
Instituteurs et institutrices : avis de nomination et de délégation, arrêtés de l’inspection académique (1900-1902).
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