1688-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Classement des chemins : tableaux des chemins existants sur le territoire de la commune (1836-1870) ; chemins ruraux : état général (1840). Participation financière aux travaux sur les chemins de grande communication, contingent de la commune (1845-1851). Alignement, demande : plan (1842).
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