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Archives communales déposées d'Amondans

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Date

1791-1937

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,1 m. l.

Cote/Cotes extrêmes

EAC5580Q1-EAC5580Q4

Date

1823-1937

Cote/Cotes extrêmes

EAC5580Q1-EAC5580Q2

Date

1823-1937

Finances

Cote/Cotes extrêmes

EAC5580Q2

Date

1847-1932

Présentation du contenu

Budgets prévisionnels et additionnels (1877, 1901) ; comptes de gestion (1893, 1897) ; comptes administratifs (1877, 1884) ; décomptes pour servir à la révision du traitement du receveur (1867, 1880). Secours alloués au bureau de bienfaisance par l’Etat (1849, 1851). Subventions de l’Etat pour les indigents (1847, 1857). Ventes d’arbres (1889, 1926), achat de rentes sur l’Etat (1885) ; amodiation de parcelles de terrains (1878, 1932). Etat des propriétés foncières (1895).