1685-1977
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,10 ml
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Date
Présentation du contenu
Police du Maire.- Arrêtés municipaux concernant la prévention des incendies (1855-1882), la police des chemins et des lieux publics (1838-1855), l’interdiction de réunions à la fruitière (1857), l’échenillage annuel (1859), la vaine pâture (1866-1889), la distribution de l’eau à la fontaine Delacroix (1887). Rage : arrêté préfectoral (1855). Fête de la Saint Charles à Alaise : brouillon de compte rendu au préfet (1825).
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