1526-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Gardes-champêtres et de police : marché, plainte au préfet, arrêté préfectoral de révocation, arrêté préfectoral de nomination, lettre de démission (1838-1854). Gardes-forestiers, nomination, cessation de fonction, suspension, traitement : correspondance, arrêtés préfectoraux (an X-1854). Pâtre communal : marchés d’adjudication, arrêté municipal, réquisitoires du parcours des moutons (1824-1902). Commissaire de police du canton, suspension et révocation : arrêtés préfectoraux (1856). Cantonnier : arrêté de nomination, délibération municipale (1857, 1875). Tambour, sonneur de la retraite, afficheur, balayeur, entretien des fontaines et des pompes à incendie, pâtres, remontage de l’horloge publique : pétition au préfet, marchés d’adjudication (an IX-1889). Bûcherons : marchés (1818-1830).
Documents en relation
Voir aussi en série N.
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