Pièces justificatives

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

Date

1365-1960

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

CC Finances - Impôts - Comptabilité

Pièces justificatives

Cote/Cotes extrêmes

EAC2896CC6

Date

1598-1750

Présentation du contenu

Quittances et pièces justificatives de comptes (1598-1750) ; mémoire des papiers justificatifs des comptes de l'an 1711.

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